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14 articles avec monmousseau

Le projet, ABANDONNE, d’implantation d’un commerce créateur de 50 emplois s’est invité au débat de concertation du 4 décembre 2014 lancé par le conseil général du Nord !

Publié le par Le Président de l'U.A.D.E.P.F Bernard MOREL

Le projet, ABANDONNE, d’implantation d’un commerce créateur de 50 emplois s’est invité au débat de concertation du 4 décembre 2014 lancé par le conseil général du Nord !

Le 12 décembre je transmettais au conseil général mon deuxième avis relatant l’intervention de l’ami de Mr le Maire à la réunion de concertation. Je tiens à préciser que je rejoins, en partie, l’argumentaire présenté par l’ami de Mr le Maire ! Mes remarques...

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LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES...

Publié le par Bernard Morel

LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES...

LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES http://t.co/Wq5uj550Bn #INDIGNEZ-VOUS #Monmousseau #LuttecontreL'ARBITRAIRE Bernard Morel (@BernardMorel) October 24, 2014 LE PLAN DE MASSE DU CARRE DES HALLES Courrier de M. le Maire avec transmission du plan...

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LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES

Publié le par Le Président de l'U.A.D.E.P.F Bernard MOREL

LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES

LE PLAN DE MASSE DU CARRE DES HALLES Courrier de M. le Maire avec transmission du plan de MASSE demandé LE PLAN DE MASSE QUI CONTREDIT LES ARGUMENTS DU MAIRE POUR FAIRE ANNULER 50 EMPLOIS Courrier à M. le Sous-Préfet Objet : nouvel élément suite à ma...

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RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR AU TRIBUNAL...

Publié le par Bernard Morel

RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR AU TRIBUNAL...

RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF http://t.co/DDjmUv67aS #Monmousseau #LuttecontreL'ARBITRAIRE #INDIGNEZ-VOUS Bernard Morel (@BernardMorel) October 13, 2014 Mr le Maire s'est engagé oralement auprès du journaliste de la VDN de me...

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RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Publié le par Le Président de l'U.A.D.E.P.F Bernard MOREL

RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Mr le Maire s’est engagé oralement auprès du journaliste de la VDN de me transmettre le plan demandé. Nous sommes le 13 octobre 2014 et je n’ai toujours rien reçu Comme je l’ai annoncé, j’introduis auprès du tribunal administratif une requête introductive...

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Réponse de Mr le Maire à mon courrier du 8 juillet 2014

Publié le par Le Président de l'U.A.D.E.P.F Bernard MOREL

Réponse de Mr le Maire à mon courrier du 8 juillet 2014

j'ai reçu le courrier le 4 août 2014 FAC SIMILE DE LA REPONSE DE M. LE MAIRE - Courrier de M. le Maire.pdf Mon courrier du 7 juillet 2014 - suite CM du 7 juillet 2014.pdf Suivent les délibérations demandées dans mon courrier du 8 juillet 2014. Délibérations...

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Saisine de la commission d’accès aux documents administratifs (C.A.D.A) pour non-communication des documents demandés, par l’U.A.D.E.P.F, à Mr le Maire !

Publié le par Le Président de l'U.A.D.E.P.F Bernard MOREL

Saisine de la commission d’accès aux documents administratifs (C.A.D.A) pour non-communication des documents demandés, par l’U.A.D.E.P.F,  à Mr le Maire !

Le 22 juin j’ai demandé un certain nombre de documents concernant l’implantation du carré des halles sur Petite-Forêt. Créateur de 50 emplois ! Ci-joint mon courrier du 22 juin 2014. Saisine de la CADA MON COURRIER A M. LE MAIRE LE 22 JUIN 2014 M. le...

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