Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

51 articles avec lutte contre l'arbitraire

COMME DISAIT MR MELANCHON, LA REPUBLIQUE C’EST MOI !

Publié le par Bernard MOREL

 	COMME DISAIT MR MELANCHON, LA REPUBLIQUE C’EST MOI !

Certain ce sont étonnés quand j’ai déclaré que Mr Gregory SPYCHALA avait été intronisé maire par son groupe. Mr Gregory SPYCHALA a précisé sur Facebook la position de son groupe sur proposition de Mr CORREA, membre de la FRANCE INSOUMISE : Spontanément,...

Lire la suite

DEMANDE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS A M. LE MAIRE

Publié le par Bernard MOREL

DEMANDE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS A M. LE MAIRE

Monsieur le Maire, Je vous demande de bien vouloir me faire parvenir la délibération, transmise à Mr le sous-préfet pour le contrôle de légalité, du C.M du 18 janvier 2017 au point II-1 : 1. Échange de terrains dans le cadre de la construction d’un ensemble...

Lire la suite

LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES

Publié le par Le Président de l'U.A.D.E.P.F Bernard MOREL

LE PARKING DE 145 PLACES DU CARRE DES HALLES

LE PLAN DE MASSE DU CARRE DES HALLES Courrier de M. le Maire avec transmission du plan de MASSE demandé LE PLAN DE MASSE QUI CONTREDIT LES ARGUMENTS DU MAIRE POUR FAIRE ANNULER 50 EMPLOIS Courrier à M. le Sous-Préfet Objet : nouvel élément suite à ma...

Lire la suite

RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Publié le par Le Président de l'U.A.D.E.P.F Bernard MOREL

RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Mr le Maire s’est engagé oralement auprès du journaliste de la VDN de me transmettre le plan demandé. Nous sommes le 13 octobre 2014 et je n’ai toujours rien reçu Comme je l’ai annoncé, j’introduis auprès du tribunal administratif une requête introductive...

Lire la suite

Délibération n° : 14-07-21 en faveur des agents de la commune de Petite-Forêt ayant un enfant de moins de 20 ans handicapé avec un taux d’incapacité égal ou supérieur à 50 %

Publié le par Le Président de l'U.A.D.E.P.F Bernard MOREL

Délibération n° : 14-07-21 en faveur des agents de la commune de Petite-Forêt ayant un enfant de moins de 20 ans handicapé avec un taux d’incapacité égal ou supérieur à 50 %

Courrier à M. le Sous-Préfet. Je demande à M. le Sous-Préfet de bien vouloir utiliser son pouvoir de déféré préfectoral, pour annuler cette délibération, en demandant une délibération conforme aux textes en vigueur. 1.Cette délibération ne fait référence...

Lire la suite

LA DIRECTION DU SERVICE DU PERSONNEL REVIENDRAIT-ELLE A LA CHARGE POUR SPOLIER LES AGENTS NON TITULAIRES APRÈS AVOIR DÛ EFFECTUER UN RAPPEL SUITE À MON INTERVENTION ???

Publié le par Le Président de l'U.A.D.E.P.F Bernard MOREL

LA DIRECTION DU SERVICE DU PERSONNEL REVIENDRAIT-ELLE A LA CHARGE POUR SPOLIER LES AGENTS NON TITULAIRES APRÈS AVOIR DÛ EFFECTUER UN RAPPEL SUITE À MON INTERVENTION ???

Le Maire voudrait nous faire croire que ses services auraient détectés cette anomalie en aout 2013. Ben voyons ! La fille d'une élue de la majorité municipale avait réclamé auprès des servic... Demande d'annulation de la délibération du point II-5 du...

Lire la suite

1 2 3 4 5 6 > >>