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55 articles avec le conseil municipal

FLOT DE DÉMISSIONS DANS LE GROUPE DE Mr SPYCHALA. SITÔT ÉLUS SITÔT PARTIS. CE N’EST PAS MOINS DE 5 DEMISSIONS SUR 5 ELUS. TOUT CELA POUR FAIRE ENTRER DOMINIQUE DAUCHY EN 8EME POSITION ET TIPHANIE OTLET EN 10EME POSITION AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DES RAISONS PLUS QU’OBSCURES !!! MAIS PAS TANT QUE CELA.

Publié le par Bernard MOREL

FLOT DE DÉMISSIONS DANS LE GROUPE DE Mr SPYCHALA. SITÔT ÉLUS SITÔT PARTIS. CE N’EST PAS MOINS DE 5 DEMISSIONS SUR 5 ELUS. TOUT CELA POUR FAIRE ENTRER DOMINIQUE DAUCHY EN 8EME POSITION ET TIPHANIE OTLET EN 10EME POSITION AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DES RAISONS PLUS QU’OBSCURES !!! MAIS PAS TANT QUE CELA.

- LES DEMISSIONAIRES.pdf Crise sanitaire oblige, le conseil municipal s'est déroulé dans la distanciation sociale à la salle des fêtes. Remarquée, l'absence des élus de l'opposition, Gérard Quinet et Maryse Coutant ...

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COURRIER A Mr le SOUS-PREFET CONCERNANT LES GENS DU VOYAGES

Publié le par Bernard MOREL

COURRIER A Mr le SOUS-PREFET CONCERNANT LES GENS DU VOYAGES

Objet de mon courrier : Demande de déférée préfectorale, pour excès de pouvoir, de Mr Marc Bury Maire de Petite-Forêt. Je demande l’annulation de tous les actes pour lesquels le conseil municipal n’a pas délibéré concernant les terrains rue jules ferry....

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DEMANDE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS A M. LE MAIRE

Publié le par Bernard MOREL

DEMANDE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS A M. LE MAIRE

Monsieur le Maire, Je vous demande de bien vouloir me faire parvenir la délibération, transmise à Mr le sous-préfet pour le contrôle de légalité, du C.M du 18 janvier 2017 au point II-1 : 1. Échange de terrains dans le cadre de la construction d’un ensemble...

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SAISINE DE LA CADA

Publié le par Bernard MOREL

SAISINE DE LA CADA

Mr le Maire a refusé de me transmettre les plans de l'aménagement du lotissement ave des sports qui ont été projetés au conseil municipal du 15 décembre 2016 DEMANDE DE TRANSMISSION DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - Demande Document CM 15 déc 2016.pdf COURRIER...

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Conseil municipal du 18 janvier 2017

Publié le par Bernard MOREL

Conseil municipal du 18 janvier 2017

Il-1) Échange de terrains dans le cadre de la construction d'un ensemble immobilier sur les terrains situés avenue des Sports - Annule et remplace les délibérations n°16-10-07 du 5 octobre 2016 et n°16-12-2-02 du 15 décembre 2016. Suivre le lien demandant...

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